Commande publique
Analyse des candidatures
Procès-verbal de la commission d'appel d'offres - Admission des candidatures
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Analyse des candidatures
Procès-verbal de la commission d'appel d'offres - Admission des candidatures
Commande publique
L’examen des offres (offre la plus avantageuse économiquement, offre inacceptable ou incomplète, etc.)
Rapport d'analyse des offres
Commande publique
Notification du marché et délivrance de l’exemplaire unique
Certificat de cessibilité de créance(s)
Commande publique
La demande de précisions
Réponse à la demande de précisions ou de compléments sur l'offre
Commande publique
Reconduction
Décision de reconduction
Commande publique
Notification du marché et délivrance de l’exemplaire unique
Notification du marché public ou de l'accord-cadre
Commande publique
Marchés de certains établissements publics, des ASL autorisées, des régies et des GIP
Décret no 2012-91 du 26 janvier 2012, art. 8 (marchés des groupements d’intérêt public)
Commande publique
Notification du marché et délivrance de l’exemplaire unique
Fiche de recensement
Commande publique
Garanties financières exigées du titulaire d’un marché
Caution personnelle et solidaire
Commande publique
Garanties financières exigées du titulaire d’un marché
Garantie à première demande
Commande publique
Mise au point du marché public
Mise au point (formulaire ouv11)
Commande publique
Résiliation unilatérale
Mise en demeure
Commande publique
Attribution du marché
Modèle d'avis d'attribution
Commande publique
Transmission des dossiers de consultation
Guide d’aide à la passation des marchés publics dématérialisés – DAJ du Minefi
Commande publique
Clauses spécifiques des marchés publics
Commande publique et accès à l’emploi des personnes qui en sont éloignées
Commande publique
Clauses spécifiques des marchés publics
Guide sur l’ouverture des marchés publics au handicap
Commande publique
Clauses relatives aux prix du marché
La formation et la variation des prix (guide pratique de la DAJ)
Commande publique
Transmission des dossiers de consultation
Dématérialisation des marchés publics – Guide pratique de la DAJ du Minefi
Commande publique
Principes fondateurs
Outils pour faciliter l’accès des TPE et PME aux marchés publics
Commande publique
Clauses classiques communes à tous les marchés
Index et indices dans les marchés publics