Commande publique
Instances intervenantes
Élection des membres de la commission d’appel d’offres
Commande publique
Instances intervenantes
Élection des membres de la commission d’appel d’offres
Commande publique
Marchés de maîtrise d’œuvre
Le contrat (ou marché) de maîtrise d’œuvre
Commande publique
Modalités de publication des avis d’appel public à la concurrence
Utiliser les formulaires européens
Commande publique
Instances intervenantes
Membres titulaires ou suppléants ou à voix consultative
Commande publique
Instances intervenantes
Composition de la commission d’appel d’offres
Commande publique
Marchés de maîtrise d’œuvre
Missions de maîtrise d’œuvre pour les ouvrages d’infrastructure
Commande publique
Clauses spécifiques des marchés publics
Protection de la main-d’œuvre
Commande publique
Documents contractuels
Documents particuliers à caractère technique
Commande publique
Clauses classiques communes à tous les marchés
Représentation de l’acheteur
Commande publique
Clauses classiques communes à tous les marchés
Objet du marché et dispositions générales
Commande publique
Clauses classiques communes à tous les marchés
Procédure de consultation
Commande publique
Clauses classiques communes à tous les marchés
Liste des pièces incorporées dans le contrat
Commande publique
Dérogations aux documents généraux
Dérogations aux documents généraux
Commande publique
Clauses classiques communes à tous les marchés
Notifications et communications
Commande publique
Acceptation ou refus du sous-traitant
Procédure d’acceptation du sous-traitant indirect
Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Réception des travaux
Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Nuisances diverses
Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Dommages causés aux tiers
Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Remise en état des lieux et nettoiement du chantier
Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Sécurité et hygiène des chantiers