Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Travaux en régie
Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Travaux en régie
Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Réception des travaux
Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Nuisances diverses
Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Dommages causés aux tiers
Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Remise en état des lieux et nettoiement du chantier
Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Sécurité et hygiène des chantiers
Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Contrôles divers
Commande publique
Reconduction
Décision de reconduction
Commande publique
La demande de précisions
Réponse à la demande de précisions ou de compléments sur l'offre
Commande publique
Marchés de certains établissements publics, des ASL autorisées, des régies et des GIP
Décret no 2012-91 du 26 janvier 2012, art. 8 (marchés des groupements d’intérêt public)
Commande publique
Notification du marché et délivrance de l’exemplaire unique
Notification du marché public ou de l'accord-cadre
Commande publique
Notification du marché et délivrance de l’exemplaire unique
Fiche de recensement
Commande publique
Garanties financières exigées du titulaire d’un marché
Caution personnelle et solidaire
Commande publique
Garanties financières exigées du titulaire d’un marché
Garantie à première demande
Commande publique
Mise au point du marché public
Mise au point (formulaire ouv11)
Commande publique
Résiliation unilatérale
Mise en demeure
Commande publique
Attribution du marché
Rapport de présentation d'une consultation
Commande publique
Transmission et réception des candidatures et des offres
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Commande publique
Analyse des candidatures
Admission des candidatures
Commande publique
Procès-verbaux d’ouverture des plis et procès-verbaux des réunions de la commission d’appel d’offres
Procès-verbal d'ouverture des plis