Commande publique
La demande de précisions
La demande de précisions
Commande publique
La demande de précisions
La demande de précisions
Commande publique
L’examen des offres (offre la plus avantageuse économiquement, offre inacceptable ou incomplète, etc.)
Rapport d'analyse des offres
Commande publique
Transmission et réception des candidatures et des offres
Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants
Commande publique
La pondération et la hiérarchisation des critères
L’évaluation des offres
Commande publique
Instances intervenantes
Compétences et incompétences de la commission d’appel d’offres
Commande publique
Attribution du marché
Rapport de présentation d'une consultation
Commande publique
Procès-verbaux d’ouverture des plis et procès-verbaux des réunions de la commission d’appel d’offres
Procès-verbal d'ouverture des plis
Commande publique
Délais de publicité
Délais de publicité
Commande publique
Avis de publicité
Avis d’appel public à la concurrence (AAPC)
Commande publique
L’examen des offres (offre la plus avantageuse économiquement, offre inacceptable ou incomplète, etc.)
La régularisation des offres
Commande publique
Analyse des candidatures
Rapport d'analyse des candidatures
Commande publique
Instances intervenantes
Fonctionnement de la commission d’appel d’offres
Commande publique
Notification du marché et délivrance de l’exemplaire unique
Certificat de cessibilité de créance(s)
Commande publique
Attribution du marché
Décision d'attribution
Commande publique
Analyse des candidatures
État annuel des certificats reçus
Commande publique
Instances intervenantes
Le jury : instance nécessaire pour la passation de certains marchés
Commande publique
Mise au point du marché public
Mise au point (formulaire ouv11)
Commande publique
Notification du marché et délivrance de l’exemplaire unique
Notification du marché et délivrance de l’exemplaire unique
Commande publique
Les critères de choix de l’offre
Les critères de choix de l’offre
Commande publique
Transmission des dossiers de consultation
Transmission des documents ou informations complémentaires aux opérateurs économiques