Le 15 janvier : nouveaux index BT, TP et MABT !
Les nouveaux index et indices de l’INSEE concernant la construction et les travaux publics seront officiellement publiés le 15 janvier 2015 prochain.
Afin de permettre aux opérateurs de prévoir leurs prix et les éventuelles substitutions, le ministère de l’Économie comme l’INSEE jouent la transparence et le conseil.
La transparence car les index et indices sont déjà disponibles sur le site de l’INSEE (voir les sources). Les chiffres ne sont pas les seuls à évoluer : la précision des intitulés évolue également. Par exemple, l’index Travaux publics TP02 (ouvrages d'art en sites terrestre, fluvial ou maritime et fondations spéciales) est désormais divisé en trois indices : « travaux de génie civil et d’ouvrages d’art neufs ou rénovation », « fondations et travaux géotechniques » et « travaux de génie civil, béton et acier pour ouvrages maritimes ».
Le ministère de l’Économie précise que cet effort de précision a une conséquence pratique : une obligation de recourir à un avenant pour substituer les nouveaux index ou indices aux nouveaux s’applique lorsque les nouveaux index sont plus précis. Il n’est pas nécessaire de recourir à l’avenant soit lorsque le nouvel index est évident, soit lorsque l’intitulé reste le même : il suffit seulement de prévenir le comptable.
Ces avenants produisent leurs effets à la date d’introduction de la nouvelle série (15 janvier 2015) et pourront avoir un effet rétroactif.
Sources :
- « Raccordement entre les enciens et nouveaux index Travaux publics (TP) et index divers de la construction, composition des nouveaux index » – site de l'INSEE
- « Changement de définition et de base d'un indice ou index : conséquences pour les contrats en cours » – question/réponse, DAJ, ministère de l'Économie