Marchés de travaux : un guide d’aide à la rédaction des clauses techniques contractuelles

Ce guide s’adresse donc aux maîtres d’ouvrage des marchés de travaux mais aussi aux rédacteurs des cahiers des clauses techniques générales (CCTG) de ces marchés. Il fournit des modèles de clauses pouvant être utilisées à l’identique concernant deux domaines : la qualité d’un marché de travaux ainsi que le respect de l’environnement.

En proposant un ensemble de clauses harmonisées et utilisables par tous en matière de qualité et d’environnement, il a pour vocation de servir de référence pour les marchés de génie civil. Objectif : éviter l’usage de clauses techniques obsolètes ou trop hétérogènes dans ces domaines.

Le guide répertorie les documents à fournir par le maître d’ouvrage aux entreprises candidates afin de leur permettre de présenter leur offre. Il propose également de nombreuses recommandations selon les différentes étapes du marché ainsi qu’un rappel des textes et normes de référence dans les deux secteurs concernés par les clauses contractuelles.

Source :

• Guide d’harmonisation des clauses techniques contractuelles relatives aux documents, concernant le management de la qualité et le respect de l’environnement, à fournir par le titulaire d’un marché de travaux – 10 juillet 2014