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Faire l'autruche à la piscine fait boire la tasse

Présentation des marchés
Mis à jour le 17 février 2018
Veille juridique

L’engagement des deux principales garanties à l’issue d’un marché de travaux (parfait achèvement et garantie décennale) est assez classique. En revanche, un titulaire de franche mauvaise foi est plus original et permet au juge d’éclairer certains aspects du droit.

En l’espèce, des malfaçons rendant impropre à sa destination une piscine municipale a conduit le maître de l’ouvrage à engager la responsabilité du groupement titulaire de la maîtrise d’œuvre.

Un des membres de ce groupement a conduit une défense étonnante, proche de l’autruche des cartoons qui plante sa tête dans le sable. En premier lieu, il ne s’est jamais rendu sur les lieux lors des expertises et n’a jamais répondu aux observations de l’expert.

En second lieu, et surtout, il soutient au cours de l’instance que le groupement dont il fait partie n’est « ni conjoint ni solidaire ». Une telle argumentation est battue en brèche par le juge, qui l’illustre. L’offre sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises est signé par les deux membres de la cotraitance et les honoraires dus au titre de la maîtrise d'œuvre ont été répartis entre les deux membres, ce qui suffit à qualifier le groupement de solidaire, soit le moins sévère des régimes de cotraitance.

Se cacher ne permet pas d’éviter sa responsabilité.

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