Nuisances diverses

Nuisances diverses. Par nuisances, on entend les vibrations, fumées, poussières, humidité, etc. engendrées par les travaux. « Sans préjudice de l’application des dispositions législatives et réglementaires en vigueur […] l’entrepreneur doit prendre, à ses frais et risques, les dispositions nécessaires pour réduire dans la mesure du possible les gênes imposées aux usagers et aux voisins […]. » Il est souvent utile de rappeler à l’entrepreneur quelles sont ses obligations et de prescrire les dispositions complémentaires particulières qui s’imposent du fait de la nature des travaux et du lieu…