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Différentes clauses intéressant les marchés de travaux

Clauses propres à un marché de travaux
Publié le 31 mars 2017 - Mis à jour le 7 octobre 2020
Fiche pratique

Les différentes clauses fixent les dispositions administratives propres à chaque marché et ce, en fonction de la référence ou non au CCAG Travaux. De fait, le CCAP le complète et le précise. Certaines clauses sont toutefois rendues obligatoires par des dispositions réglementaires. Cette liste n’est pas exhaustive et doit être adaptée également à l’objet du marché.

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