Clauses pouvant ou devant figurer au CCAP d’un marché de maintenance

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Clauses pouvant ou devant figurer au CCAP d’un marché de maintenance. En fonction des différents types de maintenance concernée, le marché devra porter des clauses particulières d’intervention : indication des parties contractantes, sous-traitance ; objet et forme du marché ; durée du marché ; documents contractuels ; durée du marché ; reconduction ; définition des prestations : maintenance préventive, maintenance curative, télémaintenance, définition des forfaits et exclusions, logiciels de maintenance, autres prestations ; caractéristiques des équipements à entretenir prêt d’équipement ;…
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