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Clauses pouvant ou devant figurer au CCAP d’un marché de maintenance

Clauses spécifiques des marchés de prestations de services et demaintenance de matériels ou d’installations
Mis à jour le 31 mars 2017
Fiche pratique

En fonction des différents types de maintenance concernée, le marché devra porter des clauses particulières d’intervention :

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