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Si le titulaire du marché égare l’exemplaire unique du marché ou le certificat de cessibilité qui lui a été délivré, peut-on lui remettre un duplicata ?

Notification du marché et délivrance de l’exemplaire unique
Publié le 9 avril 2019 - Mis à jour le 7 octobre 2020
Question/réponse

Non, en aucun cas !

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