Missions de maîtrise d’œuvre pour la réutilisation ou la réhabilitation de bâtiments

Marchés de maîtrise d’œuvre

Mis à jour le 09 avril 2019

Fiche pratique

horizontal

tableau portait 1 colonne

(d’après D. n^o93-1268, 29 nov. 1993, JO, 1^er déc. 1993
– A. 21 déc. 1993, JO, 13 janv. 1994)

Identifiez-vous pour lire la suite de ce contenu et profiter de l'ensemble des fonctionnalités de Légibase

Recevoir les alertes de mise à jour

Ajouter une note

Télécharger l'article

Vous avez déjà un compte ?
S'identifier

Vous souhaitez nous rejoindre ?
Abonnez-vous

La base de connaissance dédiée aux acheteurs publics !

Pour acceder à ces contenus, merci de vous connecter.

Documents associés

Maîtrise d’œuvre

Actualités associées

Maîtrise d’œuvre

Les essentiels

Les outils

Procédures de passation des marchés de maîtrise d’œuvre