Le contrat (ou marché) de maîtrise d’œuvre

Le contrat (ou marché) de maîtrise d’œuvre. 1 horizontal tableau portait 1 colonne Précise Le contenu de la mission Arrête Le mode de dévolution des travaux (entreprises individuelles, ou groupements, ou entreprises générales) Fixe La rémunération du maître d’œuvre (rémunération forfaitaire calculée en fonction de l’étendue de la mission, de sa complexité et du coût prévisionnel des travaux déterminé soit lors de l’APS, soit lors de l’APD) Détermine Le seuil de tolérance sur lequel s’engage le maître d’œuvre Indique Les modalités de calcul de la réduction de la rémunération du maître…