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La procédure adaptée (MAPA)

Procédures non formalisées
Publié le 14 février 2020 - Mis à jour le 7 octobre 2020
Fiche pratique

Sont ici précisés les seuils, les cas particuliers, l’autorité compétente, les variantes, les conditions de publicité et mise en concurrence, les critères de choix, l’examen des offres et négociation, l’information des candidats et des soumissionnaires, dans le cadre d’un marché à procédure adaptée.

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