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L’avenant va modifier le CCAP. Mais, doit-il aussi modifier le CCTP ?

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Publié le 3 avril 2017 - Mis à jour le 2 mars 2018
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Le CCAP ou cahier des clauses administratives particulières, le CCTP ou cahier des clauses techniques particulières constituent normalement, avec l’acte d’engagement, les pièces particulières du contrat assorties généralement de pièces financières et de pièces générales (CCAG officiel).

Stricto sensu, un avenant modifie le contrat. Selon la nature de la modification, seule telle ou telle pièce du contrat se trouve modifiée. Aussi selon, ce qui est écrit dans vos pièces contractuelles, et selon la modification apportée au contrat, il conviendra de modifier les pièces contractuelles en conséquence.

Sources :

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