En cas d'erreur dans le CCTP d'un marché de travaux, peut-on incriminer le maître d'œuvre ?

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Dans ce cas, vous pouvez engager la responsabilité contractuelle du maître d’œuvre.

Cependant, votre recours a peu de chance d’aboutir dans la mesure où les travaux sont « nécessaires pour réaliser un ouvrage propre à sa destination » (CAA Lyon, 27 juin 2013, Société Bonglet, n° 12LY02001). En effet, si ceux-ci sont nécessaires, le coût est à la charge du maître d’ouvrage.

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