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Devons-nous faire l’analyse des prix avec les tranches optionnelles incluses, même si elles ne seront peut-être pas affermies ?

Présentation des marchés
Publié le 20 mars 2017 - Mis à jour le 2 mars 2018
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L’analyse de l’offre la moins disante, en terme de prix, doit être globale et comprendre tranche ferme + tranche(s) optionnelle(s). On ne peut faire plusieurs classements au niveau du prix, en distinguant tranche par tranche. D’autant que la levée de l’incertitude sur la mise en œuvre d’une tranche optionnelle se fait obligatoirement lors de l’exécution du marché et ne peut être présumée au stade de l’attribution.

Dans son ancienne fiche sur les marchés à tranches, la DAJ considérait que : « Pour apprécier les offres et déterminer l’offre économiquement la plus avantageuse, le pouvoir adjudicateur doit tenir compte de l’ensemble des tranches. Il n’est pas possible d’abandonner une tranche conditionnelle au stade de l’analyse des offres, car cela remettrait en cause les conditions de la mise en concurrence initiale. »

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