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Dans le cadre d’un marché à bons de commande avec révision de prix par ajustement, peut-on prévoir une clause butoir et une clause de sauvegarde ?

Présentation des marchés
Publié le 22 avril 2010 - Mis à jour le 19 février 2018
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Oui, il est possible de prévoir une clause butoir cumulativement à la clause de sauvegarde dans un marché à bons de commande.

Cela est même recommandé : « il conviendra par conséquent de toujours veiller à assortir cette référence [catalogue du fournisseur servant à l’ajustement] d’une clause butoir et de sauvegarde » (Ch. Loriau, Questions | Réponses Marchés des collectivités territoriales, 5e éd., Berger-Levrault, 2007, p. 218).

La clause butoir permet de ralentir ou de bloquer l’augmentation des prix, lorsque celle-ci atteint un plafond fixé dans le contrat. Elle doit être prévue dans le marché, en particulier lorsque les prix sont ajustés par rapport au catalogue du fournisseur. La clause de sauvegarde permet de résilier le marché sans indemnité si l’augmentation des prix dépasse un certain plafond.

Rien ne s’oppose donc à ce que soient prévues une clause butoir et une clause de sauvegarde. Néanmoins, il convient de veiller à ce que les seuils de déclenchement de chacune de ces clauses restent cohérents.

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