L’archéologie préventive

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L’archéologie préventive est le plus souvent ignorée jusqu’à ce qu’une prescription de fouilles affecte un chantier. C'est alors qu'elle est critiquée, dans la mesure où elle génère des retards et des surcoûts jugés exorbitants, même pour les aménageurs publics que sont les collectivités territoriales. Aussi, il semble utile de savoir ce qu’est l’archéologie préventive (1), de connaître les obligations qui en découlent (2) ainsi que leur mise en œuvre concrète par les diagnostics et les fouilles (3). Nous aborderons également les conséquences des fouilles sur le déroulement du chantier (4) et, en leur absence, ce qui se passe en cas de découverte fortuite de vestiges historiques, artistiques ou archéologiques lors de l’exécution des travaux (5).

1.  Qu’est ce que l’archéologie préventive ? L’archéologie préventive a pour objet de sauvegarder le patrimoine historique et archéologique pouvant être détruit ou affecté par les travaux publics ou privés. En 1825, Victor Hugo, scandalisé par la démolition de nombreux monuments médiévaux, lance son fameux cri : « Guerre aux démolisseurs !  ». Le service de protection des monuments historiques est né. Il faudra néanmoins attendre 1941 pour que soit promulguée la première loi sur les fouilles archéologiques et le 17 janvier 2001 pour la première loi sur l'archéologie préventive. Aujourd’hui,…
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