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Exécution des marchés15 décembre 2011
L’archéologie préventive
L’archéologie préventive est le plus souvent ignorée jusqu’à ce qu’une prescription de fouilles... -
Exécution des marchés1er décembre 2011
La résiliation : fondements et limites
La résiliation est le pouvoir de sanction le plus fort dont dispose l'administration dans le cadre... -
Exécution des marchés20 octobre 2011
La maîtrise d’œuvre à l’aune du décret n° 2011-1000 du 25 août 2011
La maîtrise d’œuvre a une place à part dans la commande publique. Protégé par la loi relative à la... -
Exécution des marchés6 octobre 2011
La variante à l'aune du décret n° 2011-1000 du 25 août 2011
La variante vient d’être « libéralisée » par le décret n° 2011-1000 du 25 août dernier, suivant en... -
Exécution des marchés11 août 2011
Balade estivale dans le paysage des contrats publics
Si les marchés publics sont des contrats publics, l'inverse ne se vérifie pas. En effet, tous les... -
Exécution des marchés19 mai 2011
Qu’est-ce qu’une publicité adaptée ?
On entend par « publicité adaptée » la publicité d’un marché à procédure adaptée (MAPA) de moins de... -
Exécution des marchés7 avril 2011
L’assistance à maîtrise d’ouvrage
Les directions départementales des territoires ne feront plus d'ingénierie publique dans le secteur... -
Exécution des marchés24 mars 2011
Le forfait de maîtrise d’œuvre
Un marché de maîtrise d’œuvre doit respecter, outre les dispositions du Code des marchés publics,... -
Exécution des marchés10 mars 2011
Le coordonnateur Système de sécurité incendie (SSI)
Plus les années avancent, plus le nombre d’intervenants à la construction augmente. L’apparition... -
Exécution des marchés2 décembre 2010
Le contrôleur technique
Socotec, Veritas, Apave, Norisko, Qualiconsult, les cinq grands du contrôle technique sont... -
Exécution des marchés29 juillet 2010
Les avenants : au cœur de l’exécution des marchés publics !
L'avenant ne peut en aucun cas constituer un mode de gestion du marché. Pourtant, dans la pratique... -
Exécution des marchés15 juillet 2010
Le taux des intérêts moratoires, comment ça marche ?
Depuis le 1er... -
Exécution des marchés11 février 2010
Le travail illégal dans les marchés publics
Le droit des marchés publics prohibe, en toute logique, l’emploi illégal de main-d’œuvre.... -
Exécution des marchés28 janvier 2010
La sous-traitance, cette célèbre inconnue !
La sous-traitance est le contrat par lequel une entreprise demande à une autre entreprise de...
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